Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFICONCEPT
SOCIETE FRANCAISE D'INSTRUMENTS DE CHIRURGIE en abrégé SOFIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95573202
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
22/05/2005

Présentation de la marque SOFICONCEPT

Déposée le 22 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'INSTRUMENTS DE CHIRURGIE en abrégé SOFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « SOFICONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'INSTRUMENTS DE CHIRURGIE en abrégé SOFIC domicilié(e) Siège Social: 3, rue Jean-Jacques Rousseau, 81200 AUSSILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 720 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Louis-Dominique POQUILLON Avocat au bareau de CASTRES - France.

La marque SOFICONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFICONCEPT est expirée depuis le 22 mai 2005.

SOCIETE FRANCAISE D'INSTRUMENTS DE CHIRURGIE en abrégé SOFIC a également déposé les autres marques suivantes : SOFIMATIC , SOFIJET


SOCIETE FRANCAISE D'INSTRUMENTS DE CHIRURGIE en abrégé SOFIC, Société Anonyme - Siège Social: 3, rue Jean-Jacques Rousseau, 81200 AUSSILLON - France - SIREN 716720248


Maître Louis-Dominique POQUILLON Avocat au bareau de CASTRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture